Éditeur

Ce site est la propriété de DEMATHIEU BARD IMMOBILIER dont l’agence exploitant ce site est située :

200 rue Charles III
CS 10405
54001 Nancy Cedex – France

Tél. +33 (0)3 87 34 66 40

Responsable de la Publication

Leslie WACK, Responsable de Programmes Immobiliers

Hébergement

Ce site est hébergé par la société :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

SAS au capital social de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419

Web : www.ovh.com

Condition d’utilisation du site

Les données mises en ligne sur le présent site Internet n’ont pour objectifs que d’informer les visiteurs sur les prestations, l’organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. DEMATHIEU BARD IMMOBILIER se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, DEMATHIEU BARD IMMOBILIER ne pourra en être tenu pour responsable.

Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.

Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

Politique de confidentialité

Voir la page dédié à notre politique de confidentialité.

Protection du droit d’auteur et législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de DEMATHIEU BARD IMMOBILIER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Nancy (54, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Crédits photos

• DEMATHIEU BARD IMMOBILIER

Conception & réalisation du site

La conception et la réalisation du site ont été assurées par la société :

Comimo
7 route de Paris
57160 Rozérieulles – France

Tél. : +33 / (0)3 87 49 39 01
Web : www.comimo.fr